Mentions légales

Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance en l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site Waves System l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

Édition du site

Le présent site, accessible à l’URL waves-system.com (le « Site »), est édité par :
WAVES SYSTEM, société au capital de 30000 euros, inscrite au R.C.S. de NANTES sous le numéro 878 982 529 R.C.S. Nantes, dont le siège social est situé au 12 RUE EDOUARD BRANLY, 44980 SAINTE-LUCE-SUR-LOIRE, représenté par Thierry Roger dûment habilité.
Le numéro individuel TVA de l’éditeur est : FR77878982529.

Hébergement

Le Site est hébergé par la société 1&1 / IONOS, situé 7 Place de la Gare – 57200 Sarreguemines, (contact téléphonique ou e-mail : (+33) 9 70 80 89 11).

Directeur de publication

Le Directeur de la publication du Site est Thierry Roger.
Contact : communication@wsystem.com

Nous contacter

Par téléphone : +33240782244
Par email : communication@wsystem.com
Par courrier : 12 RUE EDOUARD BRANLY, 44980 SAINTE-LUCE-SUR-LOIRE

Propriété intellectuelle

La structure générale ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non, son savoir-faire et tous les autres éléments composant le site sont la propriété exclusive de Waves System. Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelle que personne que ce soit, sans l’autorisation expresse de Waves System est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Il en est de même des bases de données figurant, le cas échéant sur le site web qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données, et dont Waves System est producteur.

Les marques de Waves System et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos effectués à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse de Waves System est donc prohibée au sens du Code de la propriété intellectuelle. Waves System ne saurait être responsable de l’accès par les utilisateurs via les liens hypertextes mis en place dans le cadre du site internet en direction d’autres ressources présentes sur le réseau. Tout litige en relation avec l’utilisation du site « waves-system.com » est soumis au droit français. L’utilisateur reconnaît la compétence exclusive des tribunaux compétents de Nantes.

Hypersound est une marque de Turtle Beach.

Limitation de responsabilité

L’utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions d’utilisation et s’engage à les respecter. L’utilisateur du site internet « waves-system.com » reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site. L’utilisateur du site internet « waves-system.com » reconnaît avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu’elle est en parfait état de fonctionnement. Waves System met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou des outils disponibles et vérifiés mais ne saurait être tenue pour responsable des erreurs, d’une absence de disponibilité des fonctionnalités et/ou de la présence de virus sur son site.
Les informations fournies par Waves System le sont à titre indicatif et ne sauraient dispenser l’utilisateur d’une analyse complémentaire et personnalisée. Waves System ne saurait garantir l’exactitude, la complétude, l’actualité des informations diffusées sur son site. En conséquence, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.

Informatique et Libertés

En application de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, le site web a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés(www.cnil.fr). Les traitements automatisés de données nominatives réalisés à partir du site web « waves-system.com » ont été traités en conformité avec les exigences de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés. L’utilisateur est notamment informé que conformément à l’article 32 de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, les informations qu’il communique par le biais des formulaires présents sur le site sont nécessaires pour répondre à sa demande et sont destinées à Waves System, en tant que responsable du traitement à des fins de gestion administrative et commerciale.
L’utilisateur est informé qu’il dispose d’un droit d’accès, d’interrogation et de rectification qui lui permet, le cas échéant, de faire rectifier, compléter, mettre à jour, verrouiller ou effacer les données personnelles le concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collecte, l’utilisation, la communication ou la conservation est interdite. L’utilisateur dispose également d’un droit d’opposition au traitement de ses données pour des motifs légitimes ainsi qu’un droit d’opposition à ce que ces données soient utilisées à des fins de prospection commerciale. L’ensemble de ces droits s’exerce auprès de Waves System par courrier accompagné d’une copie d’un titre d’identité comportant une signature à adresser à : Waves System, 12 rue Edouard Branly, 44980, Sainte-Luce-sur-Loire – France ou par l’intermédiaire de notre formulaire de courrier électronique.

(*) CNIL : Commission nationale de l’informatique et des libertés